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Auteur François Terré (1930-....) |
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Droit civil : les biens / François Terré
Titre : Droit civil : les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : François Terré (1930-....), Auteur ; Philippe SIMLER, Auteur Mention d'édition : 5è édition Editeur : [Paris] : Dalloz Année de publication : 1998 Importance : 747 p Présentation : couv.coul Format : 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02955-6 Note générale : La compréhension de la "propriété individuelle" passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété: le sol, l'eau, les constructions, le voisinage.....Elle tient compte des intérêt de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété: par convention, par possession ,par prescription.
Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit Civil: les biens Droit civil : les biens [texte imprimé] / François Terré (1930-....), Auteur ; Philippe SIMLER, Auteur . - 5è édition . - [Paris] : Dalloz, 1998 . - 747 p : couv.coul ; 17 cm.
ISBN : 978-2-247-02955-6
La compréhension de la "propriété individuelle" passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété: le sol, l'eau, les constructions, le voisinage.....Elle tient compte des intérêt de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété: par convention, par possession ,par prescription.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Droit Civil: les biens Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DA 90.128 22.1 Livres Bibliothèque saint François de Sales Ouvrage Exclu du prêt Les grands arrêts de la jurisprudence civile / France, Cour de cassation
Titre : Les grands arrêts de la jurisprudence civile Type de document : texte imprimé Auteurs : France Cour de cassation, Auteur ; François Terré (1930-....), Editeur scientifique ; Henri Capitant (1865-1937), Editeur scientifique ; Yves Lequette (1946-....), Editeur scientifique Mention d'édition : 11e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2000 Importance : 2 vol. (XXIV-670, VIII-675 p.) Présentation : couv. ill. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03105-4 Prix : 160 F Note générale : Bibliogr. t. 1, p. XXI-XXIV. Bibliogr. t. 2, p. V-VIII. Index Langues : Français (fre) Index. décimale : 346.4 Note de contenu : Tome 1, Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions ; Tome 2, Obligations, contrats spéciaux, sûretés Les grands arrêts de la jurisprudence civile [texte imprimé] / France Cour de cassation, Auteur ; François Terré (1930-....), Editeur scientifique ; Henri Capitant (1865-1937), Editeur scientifique ; Yves Lequette (1946-....), Editeur scientifique . - 11e éd. . - Paris : Dalloz, 2000 . - 2 vol. (XXIV-670, VIII-675 p.) : couv. ill. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-247-03105-4 : 160 F
Bibliogr. t. 1, p. XXI-XXIV. Bibliogr. t. 2, p. V-VIII. Index
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346.4 Note de contenu : Tome 1, Introduction, personnes, famille, biens, régimes matrimoniaux, successions ; Tome 2, Obligations, contrats spéciaux, sûretés Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DT 00014/1 346.440 0264 FRA Livres Bibliothèque Fac. Ingénierie Financière Ouvrage Exclu du prêt La vertu / Académie des sciences morales et politiques
Titre : La vertu Type de document : texte imprimé Auteurs : Académie des sciences morales et politiques, Auteur ; Jean Foyer (1921-2008), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Centre de recherches en théorie générale du droit, Editeur scientifique ; Catherine Puigelier (1957-....), Directeur de publication, rédacteur en chef ; François Terré (1930-....), Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : Paris : Presses Universitaires de France Année de publication : impr. 2009 Importance : 1 vol. (VII-383 p.) Présentation : couv. ill. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-056633-5 Prix : 24 EUR Note générale : Actes d'une journée d'études initiée par l'Académie des sciences morales et politiques et le Centre de recherches en théorie générale du droit, qui s'est déroulée le 12 décembre 2007 à l'Institut de France Langues : Français (fre) Index. décimale : 179.9 La vertu [texte imprimé] / Académie des sciences morales et politiques, Auteur ; Jean Foyer (1921-2008), Directeur de publication, rédacteur en chef ; Centre de recherches en théorie générale du droit, Editeur scientifique ; Catherine Puigelier (1957-....), Directeur de publication, rédacteur en chef ; François Terré (1930-....), Directeur de publication, rédacteur en chef . - Paris : Presses Universitaires de France, impr. 2009 . - 1 vol. (VII-383 p.) : couv. ill. ; 22 cm.
ISBN : 978-2-13-056633-5 : 24 EUR
Actes d'une journée d'études initiée par l'Académie des sciences morales et politiques et le Centre de recherches en théorie générale du droit, qui s'est déroulée le 12 décembre 2007 à l'Institut de France
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 179.9 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité PH 70.119 179.9 Livres Bibliothèque saint François de Sales Ouvrage Exclu du prêt