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3 recherche sur le mot-clé 'Régimes matrimoniaux'
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Les régimes matrimoniaux / Janine Revel
Titre : Les régimes matrimoniaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Janine Revel, Auteur Mention d'édition : 2è édition Editeur : [Paris] : Dalloz Année de publication : 2003 Importance : 389 .p Présentation : couv.coul Format : 20 cm Prix : 25 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Régimes matrimoniaux Résumé : . Les régimes matrimoniaux [texte imprimé] / Janine Revel, Auteur . - 2è édition . - [Paris] : Dalloz, 2003 . - 389 .p : couv.coul ; 20 cm.
25 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Régimes matrimoniaux Résumé : . Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DA 90.130 904 Livres Bibliothèque saint François de Sales Ouvrage Exclu du prêt Manuel de droit pénal général / Jean Pradel,... André Varinard
Titre : Manuel de droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Pradel,... André Varinard, Auteur Mention d'édition : 15e édition Editeur : Paris : Cujas Année de publication : 2004 Collection : Manuels Importance : 756 .p Présentation : couv.coul Format : 17cm Prix : 20 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Régimes matrimoniaux Résumé : INTRODUCTION GENERALE Première idée du droit pénal Les sources du droit pénal DROIT PENAL GENERAL L'infraction Les classifications de l'infraction Les composantes de l'infraction Les protagonistes de l'infraction La sanction La sanction appliquée à l'individu. Manuel de droit pénal général [texte imprimé] / Jean Pradel,... André Varinard, Auteur . - 15e édition . - Paris : Cujas, 2004 . - 756 .p : couv.coul ; 17cm. - (Manuels) .
20 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Régimes matrimoniaux Résumé : INTRODUCTION GENERALE Première idée du droit pénal Les sources du droit pénal DROIT PENAL GENERAL L'infraction Les classifications de l'infraction Les composantes de l'infraction Les protagonistes de l'infraction La sanction La sanction appliquée à l'individu. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DA 90.142 22.1 Livres Bibliothèque saint François de Sales Ouvrage Exclu du prêt Procédure pénale la poursuite, l'enquête et l'instruction, le jugement, le mineur / Corinne Renault-Brahinsky
Titre : Procédure pénale la poursuite, l'enquête et l'instruction, le jugement, le mineur Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne Renault-Brahinsky, Auteur Mention d'édition : 7è édition Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2006 Importance : 295 .p Présentation : couv.coul Format : 20 cm Prix : 20 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Régimes matrimoniaux Résumé : La procédure pénale doit permettre le jugement et la condamnation des coupables mais elle doit également rendre possible la démonstration de l'innocence des autres. Elle vise à protéger la société mais également à garantir les intérêts de l'individu. Elle est très liée à l'état de la société et à son évolution. Depuis plus de 20 ans, la procédure pénale fait l'objet de réforme successives et contradictoires, notamment en matière de détention provisoire, de garde à vue, de contrôle d'identité ou de délinquance des mineurs. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible des règles de Procédure pénale. Procédure pénale la poursuite, l'enquête et l'instruction, le jugement, le mineur [texte imprimé] / Corinne Renault-Brahinsky, Auteur . - 7è édition . - Paris : Gualino, 2006 . - 295 .p : couv.coul ; 20 cm.
20 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Régimes matrimoniaux Résumé : La procédure pénale doit permettre le jugement et la condamnation des coupables mais elle doit également rendre possible la démonstration de l'innocence des autres. Elle vise à protéger la société mais également à garantir les intérêts de l'individu. Elle est très liée à l'état de la société et à son évolution. Depuis plus de 20 ans, la procédure pénale fait l'objet de réforme successives et contradictoires, notamment en matière de détention provisoire, de garde à vue, de contrôle d'identité ou de délinquance des mineurs. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible des règles de Procédure pénale. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DA 90.141 22.1 Livres Bibliothèque saint François de Sales Ouvrage Exclu du prêt